top of page

Mentions légales

Gwénaëlle Cossais - "Gwénaëlle Wedding"

Siret: 

​ 

Site:

Wixpress Ltd. (« Wix.com »)

40 Nemal Tel Aviv St.

Tel Aviv, Israël

Standard: 1-800-600-0949

 

Crédits Photos : Emmanuel Puzzle Photographe, Céline Magnier, Pascal Vo

Sauf mention contraire : Gwénaëlle Cossais


Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des Œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des Œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

Droits d’auteur et/ou Droits sur les dessins, photos et textes

Le présent site constitue une oeuvre dont Gwénaëlle Cossais est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de tiers ayant autorisé Gwénaëlle Chaine. Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du-dit site et des oeuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toutes reproductions, représentations, utilisations ou modifications, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la gérante Gwénaëlle Cossais, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon

bottom of page